GuppY est protégé par la licence CeCILL ce qui implique de suivre nos recommandations en matière de Copyright concernant notre CMS GuppY V5.0 et suivants :
La seule autorisation est de modifier les formes et couleurs de ces logos pour les adapter au mieux à la charte graphique du site concerné sans les rendre peu ou non visibles.
Une exception est faite pour l'auteur qui ne soumet son œuvre à aucune licence. Dans ce cas c'est le droit d'auteur et de propriété intellectuelle qui s'applique.
13.1 Le Contrat est régi par la loi française. Les Parties conviennent de tenter de régler à l'amiable les différends ou litiges qui viendraient à se produire par suite ou à l'occasion du Contrat.
13.2 A défaut d'accord amiable dans un délai de deux (2) mois à compter de leur survenance et sauf situation relevant d'une procédure d'urgence, les différends ou litiges seront portés par la Partie la plus diligente devant les Tribunaux compétents de Paris.
La GuppYTeam et le C.A. de L'asso freeGuppY
Document généré en 0.02 seconde